Viella en Pacherenc

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CARTE COMMUNALE (urbanisme)
vendredi 15 janvier 2016, par Les Amis de Viella

Retrouvez le document d’urbanisme de référence et sa présentation, voté au Conseil municipal du 9/6/2012.

Ce dossier comprend :
 la délibération du CM approuvant la carte communale,
 les conclusions et avis du commissaire enquêteur,
 le rapport de présentation et ses annexes,
 le plan de zonage réglementaire.

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