Viella en Pacherenc


 

ACCUEIL >>  VIE PRATIQUE >>  MAIRIE

 
CARTE COMMUNALE (urbanisme) vendredi 15 janvier 2016 , par Les Amis de Viella


Retrouvez le document d’urbanisme de référence et sa présentation, voté au Conseil municipal du 9/6/2012.

Ce dossier comprend :
 la délibération du CM approuvant la carte communale,
 les conclusions et avis du commissaire enquêteur,
 le rapport de présentation et ses annexes,
 le plan de zonage réglementaire.

LIEN







Répondre à cet article



Recherche par mots clés